Mentions légales

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1. Présentation du site :
 
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site : norbertbottfr.sbs les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : société
Forme juridique : SARL
Nom de la société : CORDONNERIE MODERNE
Nom commercial : Norbert Bottier
Siège social : 164 avenue de Suffren, 75015 Paris, France
Tél : 09 54 57 94 17
Capital social : 7 640,14 €
SIREN : 321 592 677
SIRET : 321 592 677 00025
R.C.S. : Paris 321 592 677
Code APE : 95.23Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR38321592677
Adresse de courrier électronique : contact@norbertbottfr.sbs

Directeur de la publication : Jo Alali
Contacter le directeur de la publication : contact@norbertbottfr.sbs
Le directeur de la publication est une personne physique.

Webmaster : Jo Alali
Contacter le webmaster : contact@norbertbottfr.sbs

Hébergeur du site :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande

2. Description des services fournis

Le site norbertbottfr.sbs a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s'efforce de fournir sur le site norbertbottfr.sbs des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site norbertbottfr.sbs sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@norbertbottfr.sbs.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4. Liens hypertextes et cookies :

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6. Droit applicable et juridiction compétente :

Tout litige en relation avec l'utilisation du site norbertbottfr.sbs est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

7. Avis clients

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Les avis sont publiés automatiquement, dans l’ordre de leur dépôt, quelle que soit la note attribuée, sans tri ni sélection. La mention « Vérifié » signale un avis déposé par un client dont la commande a été retrouvée dans notre système ; les autres avis, déposés depuis le site, sont publiés après confirmation de l’adresse e-mail de leur auteur. Nous pouvons répondre publiquement à un avis. Nous ne retirons que les avis contraires à la loi, injurieux, sans rapport avec le produit ou manifestement frauduleux.

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